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Komar Products GmbH & Co. KG
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D-83059 Kolbermoor

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Fax : +49(0)8031-40689-50
Courriel : info@komar.de

Le siège de la société est à Kolbermoor
HRA Traunstein 11185 N°TVA intracomm : DE 131185960

Associée responsable personnellement :
Komar Products Verwaltungs GmbH
Siège : Komar Products Verwaltungs GmbH
Tribunal compétent : Traunstein HRB 26410

Gérante : Sabine Komar-Häusler



Toutes les données de notre site Internet sont régulièrement et scrupuleusement contrôlées. Nous nous efforçons en permanence d’accroître et d’actualiser cette offre. Néanmoins, l’intégralité, la justesse et l’actualité absolues ne peuvent être garanties


Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur ne se porte aucunement garant de l’actualité, de la justesse, de l’intégralité ni de la qualité des informations mises à disposition.
Par principe, l’auteur ne pourra être tenu pour responsable de dommages matériels ou intellectuels résultant de l’utilisation ou non utilisation des informations présentées ou de l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, pour autant que celui-ci ne s’est pas rendu coupable de négligence intentionnelle ou d’imprudence grave. Toutes les offres sont sans engagement et à titre indicatif. L’auteur se réserve formellement le droit de modifier, compléter ou annuler sans préavis des parties du site ou l’offre intégrale, ou d’en suspendre momentanément ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens

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Par la présente, l’auteur confirme explicitement qu’au moment de la mise en place des liens hypertextes, aucun contenu illégal sur les pages reliées ne pouvait être décelé. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la qualité d’auteur des pages reliées/fusionnées. C’est pourquoi il se distancie expressément de tout contenu de toutes pages reliées/fusionnées qui ont été modifiées après la mise en place des liens hypertextes. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois qu’héberge le site Web de l’auteur. Seul le prestataire des pages Web qui ont été reliées est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non utilisation des informations présentées de cette manière, et non celui qui ne renvoie que par des liens aux différentes publications.

3. Droits d’auteur et droit de marques

L’auteur s’efforce dans toutes les publications de respecter les droits d’auteur des graphiques et textes utilisés, d’employer des textes et graphiques qu’il a lui-même réalisés ou de recourir à des graphiques ou des textes sans licence. Toutes les marques et marques déposées de l’offre Internet citées et le cas échéant protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositons légales en vigueur sur le droit des marques déposées et le droit de la propriété du propriétaire enregistré. La seule mention ne permet pas de conclure que la marque déposée n’est pas protégée par les droits de tiers ! Le copyright des objets publiés par l’auteur, qu’il aura réalisés lui-même, demeure sa seule propriété. La reproduction ou utilisation de tels graphiques ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est admise qu’avec l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données

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5. Validité de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité est à considérer comme partie de l’offre Internet renvoyant à cette page. Pour autant que des parties ou des formulations isolées de ce texte ne correspondent pas ou plus ou uniquement en partie à la législation en vigueur, les autres parties du document ne s’en trouvent affectées ni dans leur contenu ni dans leur validité.

 

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